Stitching Cards at www.stitchingcards.com

Conditions d'utilisation

Introduction.

SVP LIRE ATTENTIVEMENT.

Cet accord d’engagement sur les termes et conditions (des "modalités et des conditions") s'applique à l'utilisation du site Web Stitching Cards ("le site") situé à http://www.stitchingcards.com. Avant que vous pussiez faire des achats, vous devez d'abord établir un compte de client ("compte"). En cliquetant sur "J’ai lu, comprends et je suis d'accord avec les termes et conditions", vous êtes d'accord sur ces modalités et conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, ne cliquetez pas sur le bouton et ne faites aucun achat.

1. Patrons

Utilisateurs Autorisés.

Vous ("l'utilisateur autorisé") devez avoir ouvert un compte avec ce site et être en conformité totale avec ces modalités et conditions.

Règles d'utilisation de Patron.

Tous les patrons et instructions de patron ("les patrons") sont sous- licenciés aux utilisateurs et non vendu, nonobstant l'utilisation des termes "vendu," "achat" "commande" ou "acheter" sur le site ou ces termes et conditions. Vos sous licence de patron est non exclusive, non transférable, et non sous licenciable.

Vous pouvez utiliser les patrons pour produire des cartes pour votre plaisir personnel et pour les donner personnellement.

Toute carte faite à partir des patrons et offerte en vente doit inclure un autocollant officiel de copyright (droit d’auteur). Des autocollants de copyright (droit d’auteur) peuvent être achetés de www.stitchingcards.com.

Vous pouvez imprimer ou copier les patrons seulement afin de faire vos propres cartes. Votre permis ne vous permet pas de revendre les patrons, échanger les patrons, faire un don des patrons ou de quelque façon transmette les patrons à un autre utilisateur.

Utilisations interdites des patrons.

Vous ne pouvez pas télécharger les patrons à l'Internet. Vous ne pouvez créer aucun "travaux dérivés" en changeant aucun de ces patrons. Vous ne pouvez pas utiliser les patrons en conjonction avec aucun autre tiers contenu (par exemple, des livres ou des articles de revue). Vous convenez de ne pas indemniser ou tenir les Stitching Cards responsable pour votre manque de conformité à cette section.

2. Conditions de vente, conditions de paiement et retours.

Pour acheter tous marchandises et/ou services sur notre site, vous devez avoir au moins de dix-huit (18) ans. Avant d’acheter toutes marchandises ou services sur notre site, vous devez fournir PayPay ou NoChex l'information qu'ils exigent afin de traiter votre paiement. Toutes ventes de produit et de service sont finales. Tous les frais de ces ventes sont non remboursables. En raison de la nature et de la forme des patrons, vous n'avez pas le droit de retourner les patrons après achat. Il est de votre responsabilité d'assurer que votre ordinateur exécutera les programmes nécessaires pour ouvrir et imprimer les patrons.

3. Contenu du site Web; Avis de Copyright (droit d’auteur).

Tous les médias (téléchargés ou échantillons), logiciel, texte, images, graphiques, oeuvre d’art et tout autre contenu sur le site (collectivement, "contenu"), y compris mais non limité à la conception, est la propriété ou licencé par ou à Stitching Cards, et est protégés par copyright (droit d’auteur), des lois de marque déposée, et de diverses autres lois des droits de propriété intellectuelle.

4. Enregistrement; Comptes de Client.

Pour faire un achat à partir du site il faut d'abord ouvrir un compte. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre information de compte, y compris votre mot de passe, et pour toute activités qui se produit sous votre compte. Vous acceptez d'informer Stitching Cards immédiatement de n'importe quelle utilisation non autorisée sur votre compte ou mot de passe, ou n'importe quelle autre infraction de sécurité. Vous pouvez être tenu responsable des pertes encourues par Stitching Cards ou n'importe quel autre utilisateur du site dû à quelqu'un d'autre qui a utilisé votre mot de passe ou compte de client. Vous ne pouvez pas utiliser le compte ou le mot de passe de d'autres clients a aucun moment. Vous acceptez de nous fournir des informations précises, courantes et complètes sur vous-même comme incités par le procédé d'enregistrement. Vous pouvez mettre à jour n'importe quelle partie de votre information de compte en cliquant sur le bouton de compte et en choisissant le lien approprié.

Vous convenez également que Stitching Cards peut, dans sa discrétion unique et sans préavis à vous, de terminer votre accès au site et à votre compte pour toute raison, y compris sans limitation: (a) manque de paiements des achats, (b) infraction de copyright (droit d’auteur) suspectée ou réelle. Vous convenez que Stitching Cards ne seront pas exposées à vous ou à aucun tiers parties pour l'arrêt de votre accès au site.

5. Modalités de paiement, termes de carte de crédit et taxes.

Stitching Cards utilise PayPal et NoChex pour compléter le paiement. Stitching Cards est dans aucunes circonstances responsables de toutes les erreurs qui pourraient se produire par PayPal, NoChex ou les compagnies de carte de crédit qui travaillent avec eux ou de n'importe quels dommages que vous pourriez subir par conséquent.

Vous êtes responsable de payer tous les taxes gouvernementaux imposés à vos achats, y compris, mais non limités aux ventes, à l’utilisation ou taxes à la valeur ajoutée.

6. Politique D'Acceptation De Commande.

Votre réception d'une forme électronique ou autre confirmation de commande ne signifie pas notre acceptation de votre commande, ni constitue notre confirmation de notre offre à vendre. Stitching Cards se réserve le droit à tout moment après la réception de votre commande d'accepter ou refuser votre commande pour n'importe quelle raison. Stitching Cards se réserve le droit n'importe quand après la réception de votre commande, sans préavis à vous, de fournir moins que la quantité que vous avez commandée de n'importe quel article. Votre commande sera considéré accepté par Stitching Cards sur livraison des produits ou des services que vous avez commandés, ou sur réception du permis et de la livraison d'un téléchargement de Numérique, comme indiqué par nos serveurs. Nous pouvons avoir besoin de vérifications additionnelles ou d’autres informations avant d'accepter toute commande.

7. Indemnisation.

Vous acceptez d’indemniser et tenir sans préjudice les Stitching Cards de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables des mandataires, faits par n'importe quel tiers parti provenant de ou liés à votre violation de ces modalités et conditions.

8. Politique pour terminer les privilèges pour l'infraction de copyright (droit d’auteur).

Stitching Cards termineront le compte de n'importe quel client qui utilise ses privilèges pour transmettre illégalement copyrighted (droit d’auteur) le matériel sans permis, défense valide ou privilège juste d'utilisation de faire ainsi. Stitching Cards peuvent également à sa discrétion unique décider de terminer les privilèges du compte de client avant ce temps si elle a la bonne croyance que l'infraction en fait s'est produite. Stitching Cards respecte la propriété intellectuelle des autres et nous demandons que les autres fasse la même chose.

9. Manipulation Des Plaintes

Nous accuserons réception de votre plainte en trois jours ouvrable et vous fournirons un délai probable pour résoudre le conflit et vous tiendrons au courant au sujet du progrès. Aucun des processus ci-dessus n'affecte le droite du consommateur de se plaindre à la Cours ou à n'importe quel autre organisme qui peu résoudre les plaintes.

10. Droit de changer

Stitching Cards se réserve le droit, à sa discrétion unique, de changer, ajouter ou enlever des parties de ces modalités et conditions, à tout moment. Il est de votre responsabilité de vérifier ces modalités et conditions chaque fois avant d'utiliser le site. Votre utilisation continue du site suivant la signalisation des changements signifiera que vous acceptez et êtes d'accord sur les changements.

11. Généralités

Aucun retard ou le manque d'agir dans ces modalités et conditions constituera n'importe quelle levée par Stitching Cards de n'importe quelle fourniture de ces modalités et conditions. Si n'importe quelle provision de ces modalités et conditions est invalide ou non renforçable sous la loi applicable, néanmoins elle seront considérée renforçable à la limite possible et les dispositions restantes de ces modalités et conditions continueront en pleine force et effet. Stitching Cards est situé en Angleterre. La loi anglaise s'applique à tous les commandes, à transactions et à toutes les autres activités participées sur ou concernant ce site.

Dernière modification: 17 Juillet 2004

Si vous avez n'importe quelles questions au sujet de ce limites et l'accord de conditions, des pratiques de cet emplacement, ou de vos rapport d'affaires avec ce site Web, vous pouvez entrer en contact:

Courriel: Contactez-Nous.

Adresse postale:

Stitching Cards, PO Box 795, St. Albans, AL2 2ZQ, UK.

Téléphone: 01727 769733
. Téléphone international: +44 1727 769733.